Documents officiels

Vous pouvez désormais visionner, télécharger & imprimer les documents suivants :

• Plaquette institutionnelle
• Plaquette publicitaire
• Attestation Responsabilité Civile Professionnelle
• Avis d’incsription au répertoire Sirène (URSSAF)
• Documents de déclaration de manifestation à la Sacem (à la charge de l’organisateur)

Il vous suffit de cliquer sur l’image correspondant à votre recherche.
Pensez bien à toujours demander les documents légaux de votre prestataire !
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PLAQUETTE INSTITUTIONNELLE

PLAQUETTE PUBLICITAIRE

RC PROFESSIONNELLE

RÉPERTOIRE SIRENE

LÉGISLATION SACEM